Notice SUPPORTPLUS SP-GPS22A-0933 disponible gratuitement après inscription

Extrait de la notice

u Titulaire de licence en vue de l’exercice des droits concédés et doit être conservée par le Titulaire de licence. Le Titulaire de licence n’est pas autorisé à louer, céder en leasing ni à commercialiser le Logiciel de quelque manière que ce soit. Le Titulaire de licence ne peut désosser, décompiler ou désassembler le Logiciel, si ce n’est dans la mesure où la restriction ci-avant est expressément interdite par le droit applicable. Le Titulaire de licence ne peut exporter le Logiciel ou le Matériel ni les transférer à un tiers qui les exporterait en violation du droit américain applicable. 5. Limitation de garantie. CosmicNavigation garantit exclusivement au Titulaire de licence que le Logiciel fonctionnera conformément aux spéci?cations du programme en vigueur au moment de la livraison et sera exempt de tout défaut matériel et vice de fabrication, pour autant qu’il soit utilisé normalement, correctement et pour le but envisagé, durant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de livraison du Logiciel au Titulaire de licence. CosmicNavigation s’engage à réparer ou remplacer gratuitement, à sa discrétion, tous composants défectueux du Progiciel pour autant que le Titulaire de licence ait noti?é par écrit à CosmicNavigation ladite demande de garantie dans le délai de quatre-vingt-dix (90) jours susvisé. CosmicNavigation ne sera nullement tenu de procéder à des réparations ou remplacements rendus nécessaires par l’usure normale, ou qui résulteraient, en tout ou partie, d’une catastrophe naturelle, d’une erreur ou négligence du Titulaire de licence, de l’usage incorrect ou non autorisé du Logiciel (y compris toute utilisation par des tiers et par des membres du personnel, consultants et agents du Titulaire de licence qui ne...